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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOPLAN
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HARMONIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONIES
ORTHOPLAN (SARL)

Numéro de dépôt :
1386054
Date de dépôt :
22/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/1996

Présentation de la marque HARMONIES

Déposée le 22 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HARMONIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOPLAN domicilié(e) 67, avenue de la Rose, 13013 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque HARMONIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIES est expirée depuis le 22 décembre 1996.

ORTHOPLAN a également déposé les autres marques suivantes : HARMONIES


ORTHOPLAN (SARL) - 67, avenue de la Rose, 13013 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

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